Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 02802 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Revalorisation des pensions des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05138 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pouvoir d'achat des retraités

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05140 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des salariés "Familles d'accueil"

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des salariés "Familles d'accueil"

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08060 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Nouveau mode de calcul des prestations familiales versées par les caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10348 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réforme de la retraite des mères de famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10559 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Classification des communes en regard de l'indemnité de résidence versée aux fonctionnaires

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11698 posée par M. Edmond Hervé

    Aide au maintien à domicile pour les retraités de la fonction publique d'État

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12050 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Classification des communes en regard de l'indemnité de résidence versée aux fonctionnaires

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13416 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maltraitance envers les personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible