Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 07625 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Protection des logements contre la chaleur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06104 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Démocratisation culturelle dans les festivals

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05647 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dengue autochtone

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18110 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'illectronisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14481 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Menace sur les plantes potagères

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12693 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Habitabilité durable

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05417 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accompagnement des personnes âgées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23451 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès aux soins bucco-dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22259 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déséquilibres dans la distribution des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne