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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 15382 posée par M. Bruno Gilles

   Situation des indépendants et contribution des assurances

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   16/04/2020

   Pertinence

2. Question n° 12833 posée par M. Bruno Gilles

   Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   31/10/2019

   Pertinence

3. Question n° 11126 posée par M. Bruno Gilles

   Place de l'homéopathie dans l'offre de soins

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   27/06/2019

   Pertinence

4. Question n° 07688 posée par M. Bruno Gilles

   Avenir de la profession d'hypnothérapeute

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   15/11/2018

   Pertinence

5. Question n° 06083 posée par M. Bruno Gilles

   Pratique avancée infirmière et décrets d'application

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   12/07/2018

   Pertinence

6. Question n° 04698 posée par M. Bruno Gilles

   Ressources des personnes handicapées

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   26/04/2018

   Pertinence

7. Question n° 04510 posée par M. Bruno Gilles

   Prise en charge de la maladie coeliaque

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   19/04/2018

   Pertinence

8. Question n° 02458 posée par M. Bruno Gilles

   Financement des EHPAD

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   14/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 02463 posée par M. Bruno Gilles

   Offre de soins et grille salariale de l'orthophonie

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   14/12/2017

   Pertinence

10. Question n° 02371 posée par M. Bruno Gilles

    Aménagements des examens ou concours de l'enseignement scolaire pour les enfants « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    07/12/2017

    Pertinence