Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 25516 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24946 posée par M. Jean-Noël Guérini

Composition des couches pour bébé

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24436 posée par M. Jean-Noël Guérini

Introduction d'un accès partiel aux professions de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23451 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accès aux soins bucco-dentaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23364 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du remboursement des soins ambulatoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 22986 posée par M. Jean-Noël Guérini

Exposition des enfants aux radiofréquences

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22806 posée par M. Jean-Noël Guérini

Propagation du moustique tigre

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sucres cachés dans les aliments

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanoparticules dans l'alimentation

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/07/2016
Pertinence
Question n° 22176 posée par M. Jean-Noël Guérini

Risques de l'antibiorésistance

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/06/2016
Pertinence