Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 05393 posée par M. Jean-Noël Guérini

Accidentalité des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

23/02/2023
Pertinence
Question n° 02367 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sauvegarde des canaux Freycinet

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/08/2022
Pertinence
Question n° 07883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Mise en oeuvre du forfait post-stationnement

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

29/11/2018
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Noël Guérini

Intempéries et transports

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02845 posée par M. Jean-Noël Guérini

Ponctualité des trains

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/01/2018
Pertinence
Question n° 01811 posée par M. Jean-Noël Guérini

Devenir du service auto-train

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/11/2017
Pertinence
Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini

Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/01/2010
Pertinence
Question n° 07881 posée par M. Jean-Noël Guérini

Examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 02816 posée par M. Jean-Noël Guérini

Examen du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence