Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 01407 posée par M. Jean Francou

    Assimilation de la disparition d'appelés du contingent à une désertion

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01408 posée par M. Jean Francou

    Cession de l'hôpital thermal des armées d'Amélie-les-Bains

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02755 posée par M. Jean Francou

    Développement des installations militaires en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01564 posée par M. Jean Francou

    Crédits budgétaires de la défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01565 posée par M. Jean Francou

    Associations sous tutelle de la défense: mise à disposition de personnels

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01567 posée par M. Jean Francou

    Police, gendarmerie: création d'un échelon à indice 396

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00053 posée par M. Jean Francou

    Promotions dans l'Ordre de la Légion d'Honneur

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible