Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 15588 posée par M. Robert Bret

    Assurance des communes victimes de graves inondations

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37630 posée par M. Jean-François Picheral

    Mise aux normes européennes des structures d'assainissement des eaux usées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20662 posée par M. Jean-François Picheral

    Respect de la nature et du cadre de vie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19458 posée par M. André Vallet

    Incidences sur l'industrie cimentière d'une éventuelle taxation sur l'énergie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0194G posée par M. André Vallet

    Protestations des éleveurs contre la prolifération des loups

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17513 posée par M. Francis Giraud

    Aire métropolitaine marseillaise : carence de transports collectifs, pollution atmosphérique et mortalité

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17181 posée par M. Claude Domeizel

    Transport de gibiers vivants

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15930 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Préservation du site des calanques entre Marseille et Cassis

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15809 posée par M. André Vallet

    Responsabilité de l'Etat en matière d'entretien du sol et du sous-sol

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07249 posée par M. André Vallet

    Accroissement des supports publicitaires mobiles dans les villes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible