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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

   Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

   Réponse du ministère : Logement

   08/04/1998

   Pertinence

2. Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

   Difficultés des producteurs de fruits et légumes

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/09/1997

   Pertinence

3. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

   Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/10/1995

   Pertinence

4. Question n° 0401S posée par M. Louis Minetti

   Lutte contre les incendies de forêts : absence de publication du décret d'application de l'article 21 de la loi du 3 janvier 1991

   Réponse du ministère : Environnement

   08/04/1992

   Pertinence

5. Question n° 0288S posée par M. Louis Minetti

   Application de la loi modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt

   Réponse du ministère : Défense (S.E.)

   20/03/1991

   Pertinence

6. Question n° 0141S posée par M. Louis Minetti

   Elargissement du marché commun et protection des producteurs français

   Réponse du ministère : Agriculture

   19/02/1987

   Pertinence

7. Question n° 0117S posée par M. Louis Minetti

   Problème de la tomate de conserve

   Réponse du ministère : Enseignement

   17/10/1986

   Pertinence

8. Question n° 0103S posée par M. Louis Minetti

   Coût financier des mesures de sauvegarde des forêts du Midi

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   27/06/1986

   Pertinence

9. Question n° 0124S posée par M. Louis Minetti

   Situation du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/10/1981

   Pertinence

10. Question n° 02393 posée par M. Louis Minetti

    Plan gouvernemental concernant les productions fruitières et légumières

    Réponse du ministère : Agriculture

    22/02/1979

    Pertinence