Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

202 questions

  1. Question n° 22701 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20025 posée par M. Bruno Gilles

    Enseignement de « l'identité de genre » en classe de 1ère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19182 posée par Mme Samia Ghali

    Manque de moyens mis à la disposition des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18387 posée par Mme Samia Ghali

    Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16524 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre de l'accompagnement scolaire des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14344 posée par Mme Samia Ghali

    Scolarisation des enfants de moins de trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12047 posée par M. Serge Andreoni

    Recrutement des lauréats classés sur la liste complémentaire du concours des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11479 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de réforme des lycées et ses conséquences sur l'enseignement de la biologie et de la géologie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible