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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 01708 posée par M. Jean-Noël Guérini
Avenir de la filière biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16875 posée par M. Jean-Noël Guérini
Financement des conservatoires
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 14017 posée par M. Jean-Noël Guérini
Dotation de l'État au comité professionnel de distribution de carburants
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 14024 posée par M. Jean-Noël Guérini
Maintien des orchestres permanents
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13581 posée par M. Jean-Noël Guérini
Utilité du FISAC
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 08262 posée par M. Jean-Noël Guérini
Situation des riziculteurs de Camargue
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22386 posée par M. Jean-Noël Guérini
Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence
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Question n° 16487 posée par M. Jean-Noël Guérini
Contrat unique d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16488 posée par M. Jean-Noël Guérini
Contrats uniques d'insertion dans le secteur culturel
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 07397 posée par M. Jean-Noël Guérini
Disparition des permanences du planning familial
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence