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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 05550 posée par Mme Sophie Joissains
Pollutions locales et cancers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05557 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exposition aux polluants industriels
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0263S posée par Mme Mireille Jouve
Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali
Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 15986 posée par M. Jacques Rocca Serra
Situation écologique de l'étang de Berre
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti
Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence