Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
115 questions
-
Question n° 06181 posée par M. Serge Andreoni
Prime transport
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 06184 posée par M. Serge Andreoni
Aide ménagère à domicile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 06354 posée par M. Serge Andreoni
Intégration des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 06970 posée par M. Serge Andreoni
Revalorisation des pensions de retraite au 1er janvier 2009
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Pertinence
-
Question n° 06971 posée par M. Serge Andreoni
Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni
Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07111 posée par M. Serge Andreoni
Situation des officiers sous contrat spécialisés (OSC/S)
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 07224 posée par M. Serge Andreoni
Suppression de la demi-part fiscale accordée aux parents isolés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 07452 posée par M. Serge Andreoni
Maintien des enseignements de type ISI et ISP au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni
Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence