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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 08336 posée par M. Stéphane Sautarel

   Adaptation du droit du travail au secteur de l'abattage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 06296 posée par Mme Véronique Guillotin

   Avenir des mécaniciens automobiles

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 04872 posée par M. Jean-Pierre Decool

   Retraites des conjoints collaborateurs

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   26/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 02448 posée par M. Jean Louis Masson

   Mesures de soutien pour l'emploi dans le bassin houiller de Lorraine

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   25/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 14560 posée par Mme Laurence Harribey

   Réforme du dispositif d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   27/02/2020

   Pertinence

6. Question n° 13422 posée par Mme Laurence Harribey

   Réforme du dispositif d'aide à la création ou à la reprise d'entreprise

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   12/12/2019

   Pertinence

7. Question n° 09598 posée par M. Stéphane Piednoir

   Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   21/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 18502 posée par M. Cyril Pellevat

   Absence de validation de trimestres pour les bénéficiaires du dispositif d'aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   22/10/2015

   Pertinence

9. Question n° 10794 posée par M. Michel Boutant

   Évolution des exonérations de charges sociales accordées aux maisons familiales rurales

   Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

   06/03/2014

   Pertinence

10. Question n° 09710 posée par M. Michel Boutant

    Évolution des exonérations de charges sociales accordées aux maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    12/12/2013

    Pertinence