Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 23743 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conséquences de la loi du 20 juillet 2011 sur l'organisation de la médecine du travail pour les associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 00316 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  3. Question n° 02609 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 03041 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Nécessité de garantir aux salariés un éclairage naturel minimum

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 03545 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  6. Question n° 10573 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Évolution de la taxe d'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  7. Question n° 11061 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des centres de formation d'apprentis du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  8. Question n° 11817 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de l'apprentissage

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  9. Question n° 12602 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Allocation transitoire de solidarité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  10. Question n° 13401 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir des aides au poste pour les entreprises adaptées

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social