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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 04356 posée par M. François Bonhomme

   Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du sud et élevage français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/04/2018
2. Question n° 03724 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Négociation sur le traité de libre-échange par l'Union européenne avec le marché commun du sud

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/03/2018
3. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

   Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/03/2018
4. Question n° 20744 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Blocage sanitaire des exportations d'équidés vers la Chine

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   24/03/2016
5. Question n° 18683 posée par Mme Chantal Jouanno

   Exportations d'animaux vivants

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/11/2015
6. Question n° 18386 posée par M. Roland Courteau

   Exportations d'animaux vivants

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   22/10/2015
7. Question n° 07742 posée par M. Joël Guerriau

   Compétitivité des volailles françaises à l'exportation

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   01/08/2013
8. Question n° 07363 posée par M. Robert Tropeano

   Droits d'accises

   Réponse du Ministère du commerce extérieur

   11/07/2013