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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 1490G posée par Mme Françoise Dumont

   Accompagnement des secteurs du tourisme, de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   29/10/2020

   Pertinence

2. Question n° 0774S posée par M. Mathieu Darnaud

   Difficultés créées par la réforme du régime de la taxe de séjour

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

   25/04/2019

   Pertinence

3. Question n° 04362 posée par M. Daniel Chasseing

   Avenir du réseau fluvial français

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   12/04/2018

   Pertinence

4. Question n° 02181 posée par M. Hugues Saury

   Conséquences pour le secteur du tourisme de la suppression des préenseignes dérogatoires

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   23/11/2017

   Pertinence

5. Question n° 01670 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Baisse de l'activité touristique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   19/10/2017

   Pertinence

6. Question n° 0037S posée par Mme Gisèle Jourda

   Référencement des professionnels du tourisme par les grands opérateurs d'internet

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   20/07/2017

   Pertinence

7. Question n° 00087 posée par M. Cédric Perrin

   Avenir de la filière touristique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

   06/07/2017

   Pertinence

8. Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

   Baisse du tourisme

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/08/2016

   Pertinence

9. Question n° 1508S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Compétences des collectivités territoriales en matière de tourisme

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2016

   Pertinence

10. Question n° 22521 posée par M. Michel Boutant

    Nouvelles règles de l'association internationale du transport aérien

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

    30/06/2016

    Pertinence