Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 04872 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Retraites des conjoints collaborateurs

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Informations sur les emballages des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00627 posée par M. Alain Duffourg

    Soutien aux entreprises du patrimoine vivant

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01312 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation des conjoints collaborateurs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03669 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret sur les rachats de cotisation des conjoints collaborateurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01940 posée par M. Jean Louis Masson

    Décret sur les rachats de cotisation des conjoints collaborateurs

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01108 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Incertitude juridique sur l'interprétation de la réglementation relative aux transmissions

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14105 posée par M. Alain Fauconnier

    L'emploi partagé dans les CUMA

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05700 posée par M. François Autain

    Avenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05643 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible