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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

   Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 0318S posée par Mme Patricia Schillinger

   Moyens d'action des collectivités face au phénomène de désertification médicale et versement d'indemnités d'hébergement et de transport

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/12/2022

   Pertinence

3. Question n° 1832S posée par M. François Calvet

   Contrats de travail des médecins exerçant dans les centres municipaux de santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   07/10/2021

   Pertinence

4. Question n° 1307S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

   Moyens d'urgence alloués aux territoires victimes de la désertification médicale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   15/10/2020

   Pertinence

5. Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

   Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

   17/10/2019

   Pertinence

6. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

7. Question n° 1418S posée par M. Gérard Cornu

   Certificat de décès au domicile

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   31/03/2016

   Pertinence

8. Question n° 0838S posée par M. Gilbert Roger

   Désertification médicale en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   17/07/2014

   Pertinence

9. Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer

   Respect de la volonté du législateur visant à lutter contre les déserts médicaux

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   25/11/2010

   Pertinence

10. Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

    Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    11/03/2010

    Pertinence