Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0170A posée par M. Robert Pontillon

Problèmes européens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Question n° 0172A posée par M. André Bettencourt

Sécurité européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Question n° 0053A posée par M. Jean-Pierre Masseret

Relations commerciales entre les Etats-Unis et la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/05/1986
Question n° 0035A posée par M. Josy Moinet

Ressources propres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Question n° 0039A posée par M. Robert Pontillon

Politique de la France au Liban, au sein de la CEE et envers les juifs d'URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Question n° 00272 posée par M. Jean Francou

Adhésion de l'Espagne, du Portugal et de la Grèce à la communauté économique et sociale

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/10/1979
Question n° 00239 posée par M. Henri Caillavet

Adhésion de l'Espagne et du Portugal à la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/07/1979
Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

04/10/1978
Question n° 00095 posée par M. Jacques Eberhard

Problèmes posés par l'élargissement de la Communauté économique européenne (CEE)

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

14/09/1978
Question n° 00092 posée par M. Jean Francou

Problèmes posés par l'élargissement de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

03/08/1978