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Questions avec réponses

6 questions

1. Question n° 16796 posée par M. Louis Duvernois

   Reconnaissance entre la France et le Québec des diplômes et des qualifications professionnelles.

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/06/2015
2. Question n° 15857 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Difficultés de reconnaissance du baccalauréat français en Suisse

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   16/04/2015
3. Question n° 09959 posée par Mme Évelyne Didier

   Décret n° 2009-427 du 16 avril 2009 portant publication de l'accord entre la République française et le Saint-Siège sur la reconnaissance des grades et diplômes dans l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   27/08/2009
4. Question n° 08630 posée par M. Michel Charasse

   Accord de reconnaissance des diplômes avec le Vatican

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   07/05/2009
5. Question n° 25656 posée par M. Christian Cointat

   Québec : reconnaissance des diplômes français

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/12/2006
6. Question n° 10200 posée par M. Christian Cointat

   Suppression du centre d'examens de Dakar

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/12/2003