Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 18348 posée par M. Roger Karoutchi

    Action de l'État français contre les capitaux financiers faramineux détenus par Daech

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19469 posée par M. Richard Tuheiava

    Implications sécuritaires du réchauffement climatique au Conseil de sécurité de l'ONU

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15715 posée par M. Daniel Percheron

    Sort des chrétiens d'Orient

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24637 posée par M. Michel Charasse

    Règlement des frais de secours et d'assistance de la France par les bénéficiaires eux-mêmes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 29780 posée par M. François Marc

    Politique française en matière d'exportation et de transfert d'armes légères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 28320 posée par M. Michel Moreigne

    Interdiction totale des mines antipersonnel

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21298 posée par M. Gilbert Chabroux

    Distribution des médicaments dans les pays défavorisés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09504 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Conséquences de l'embargo contre l'Irak

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07867 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Création d'une cour criminelle internationale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05224 posée par M. Nicolas About

    Application de la convention relative à l'interdiction des armes chimiques

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible