Audition de M. Philippe Latombe, Député, rapporteur de la mission d'information sur le thème "Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne"
Travaux hors hémicycle de la commission des affaires européennes, des délégations et des instances temporaires (jusqu'à 17 heures) et des commissions permanentes (à partir de 17 heures)
Dans le cadre du rapport d’information sur la politique du handicap outre-mer :
à 14 heures : table ronde consacrée au handisport
-M. Gaël RIVIÈRE, président de la Fédération Française Handisport (FFH) ;
-M. Cédrick PLAIDEUR, membre élu au comité directeur de la Fédération Française Sport Adapté (FFSA), exerçant en Guadeloupe (en visioconférence) ;
-Mme Mandy FRANCOIS-ELIE, triple médaillée paralympique en athlétisme.
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre déléguée auprès du ministre de l'Aménagement du territoire et de la Décentralisation, chargée de la Ruralité.
Point sur le refus de déposer de M. Alexis Kohler, secrétaire général de la présidence de la République ;
Communication du rapporteur sur les documents reçus de la présidence de la République ;
Point d'étape des travaux de la commission d'enquête
Audition de MM. Jérôme Batout, philosophe et économiste, et Emmanuel Constantin, essayiste, sur « Quelles valeurs économiques à l’horizon 2050 ? »
Audition de Mme Julie Couturier, présidente du Conseil national des barreaux, et M. David Lévy, membre élu du Conseil national des barreaux
Audition de Mme Cécile Chaduteau-Monplaisir, conseillère d'État, présidente de la Commission nationale des sanctions
Audition de M. André LAIGNEL, Premier Vice-Président de l’Association des Maires de France (AMF), maire d’Issoudun et président de la comunauté de communes du Pays d’Issoudun, co-président de la commission intercommunalités de l’AMF en présence de Mme Marie‑Cécile GEORGES, responsable de la mission intercommunalités et territoires de l’AMF
Débat sur la santé mentale, grande cause du gouvernement pour l'année 2025 : quels moyens pour en faire une priorité ?
Audition de Mme Marianne TORDEUX BITKER, directrice des affaires publiques et M. Yann BOULAY, responsable des affaires publiques de France Digitale, avec des représentants des entreprises Explain, Doctrine et OpenClassrooms
Audition de M. Antoine Pellion Secrétaire général à la planification écologique (SGPE)
Audition d'ExxonMobil France : M. Charles Amyot, président-directeur général ;
Audition de Mme Claire Giry, présidente-directrice générale de l’Agence nationale de la recherche (ANR)
Audition de M. Alain Juillet, ancien Haut responsable chargé de l'intelligence économique
Table ronde de professeurs en présence de :
MM. Aurélien Baudu, Professeur à l’Université de Lille, Xavier Cabannes, Professeur à l’Université Paris Cité et Mme Géraldine Chavrier, Professeure à l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins dans les territoires, présentée par M. Philippe Mouiller (n° 494, 2024-2025)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à limiter le recours au licenciement économique dans les entreprises d'au moins 250 salariés, présentée par M. Thierry Cozic et plusieurs de ses collègues (n° 230, 2024-2025)
Audition[1] de M. Bernard Lejeune, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur l’enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l’article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur les téléconsultations.
[1] Cette audition sera diffusée en direct sur le site internet du Sénat et, le cas échéant, sur les réseaux sociaux, puis consultable en vidéo à la demande.
Échange de vues sur les travaux de la commission d’enquête
- Débat sur le Livre blanc de la Commission européenne sur la Défense (demande du groupe Les Républicains)
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 691 rect. (2023-2024) portant création d’une réserve opérationnelle et encourageant le volontariat pour faire face aux défis de sécurité civile, présentée par M. Grégory Blanc et plusieurs de ses collègues
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 54 (2024-2025) tendant à rétablir le lien de confiance entre la police et la population, présentée par Mme Corinne Narassiguin, M. Jérôme Durain et plusieurs de leurs collègues
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi organique n° 223 (2024‑2025) tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française, présentée par Mme Lana Tetuanui et M. Teva Rohfritsch
Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi n° 233 (2024-2025) visant à améliorer le dispositif de protection temporaire en France, présentée par Mme Nadia Sollogoub et plusieurs de ses collègues
Désignation d’un rapporteur sur le projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte et sur le projet de loi organique relative au Département‑Région de Mayotte (sous réserve de leur dépôt)
Examen des amendements éventuels au texte n° 509 (2024-2025) de la commission sur la proposition de résolution n° 332 (2024-2025) tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification (rapporteur : Mme Muriel Jourda)
- Proposition de résolution tendant à renforcer les moyens de contrôle des sénateurs, conforter les droits des groupes politiques, et portant diverses mesures de clarification et de simplification, présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat et Mme Sylvie VERMEILLET, Présidente de la délégation du Bureau en charge du travail parlementaire et des conditions d'exercice du mandat de sénateur (texte de la commission, n° 509, 2024-2025)
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
L'après-midi, à 18 h 30
M. Pierre OUZOULIAS, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Anne CHAIN LARCHÉ, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat
M. Mickaël VALLET, Secrétaire du Sénat