PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Économie » et le compte de concours financiers « prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés »
PLF pour 2025 – Examen des amendements de séance sur la mission « Justice »
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Économie (durée maximale prévisionnelle : 2 heures 30)
- . Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Travail, emploi et administration des ministères sociaux (durée maximale prévisionnelle : 3 heures)
- Projet de loi de finances, considéré comme rejeté par l'Assemblée nationale, pour 2025 (n° 143, 2024-2025)
- => Justice (durée maximale prévisionnelle : 3 heures)
Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger, dans la cadre de la mission d’information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire
Audition de Mme Hannah Wood, ministre-conseillère aux affaires étrangères et stratégiques, intérieures et de justice à l’ambassade du Royaume-Uni en France, et M. Ben Spittles, équipe migration et frontières au Home Office du Royaume-Uni, dans le cadre de la mission d’information sur les accords internationaux conclus par la France en matière migratoire
- Président de séance
Matin
M. Alain MARC, Vice-président du Sénat
Après-midi
Mme Sylvie ROBERT, Vice-présidente du Sénat
À 17 h 15
M. Dominique THÉOPHILE, Vice-président du Sénat
Soir
Mme Sylvie VERMEILLET, Vice-présidente du Sénat
- Secrétaires de séance
Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, Secrétaire du Sénat
Mme Véronique GUILLOTIN, Secrétaire du Sénat