Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Travail à temps partagé aux fins d'employabilité

1ère lecture

Mme Charlotte PARMENTIER-LECOCQ

ministre déléguée chargée des personnes en situation de handicap
Mme Frédérique PUISSAT

rapporteur de la commission des affaires sociales

10'
1. Mme Pascale GRUNY

(Les Républicains)

7'
2. Mme Solanges NADILLE

(RDPI)

5'
3. Mme Guylène PANTEL

(RDSE)

4'
4. M. Olivier HENNO

(UC)

6'
5. Mme Silvana SILVANI

(CRCE-K)

4'
6. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

4'
7. Mme Monique LUBIN

(SER)

6'
8. Mme Corinne BOURCIER

(Les Indépendants)

4'
__
Total :

40'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 1 rect.

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 2 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 8

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme AESCHLIMANN

Sort : Retiré
Amt n° 6 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Amt n° 5 rect.

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 3 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 4 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme PONCET MONGE

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté définitivement

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