Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Risque lié aux batteries au lithium et cartouches de protoxyde d'azote

1ère lecture

M. Jean-François LONGEOT

auteur de la proposition de loi

5'
M. Cyril PELLEVAT

auteur de la proposition de loi

5'
Mme Jocelyne ANTOINE

rapporteure de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

10'
Mme Agnès PANNIER-RUNACHER

ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
1. M. Bernard PILLEFER

(UC)

6'
2. M. Alexandre BASQUIN

(CRCE-K)

4'
3. M. Jacques FERNIQUE

(GEST)

4'
4. M. Hervé GILLÉ

(SER)

6'
5. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
6. Mme Marta de CIDRAC

(Les Républicains)

5'
7. Mme Patricia SCHILLINGER

(RDPI)

5'
8. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

4'
9. M. Jean-Raymond HUGONET

(Les Républicains)

4'
__
Total :

43'

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 8

Alinéa : Al. 3

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 7

Alinéa :

Auteur : M. GILLÉ (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. PILLEFER

Sort : Retiré
Amt n° 4 rect.

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. PELLEVAT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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