Liste d'amendements – En Séance | Sénat

Proposition de loi : Prise en charge de la sclérose latérale amyotrophique

1ère lecture

M. Philippe MOUILLER

auteur de la proposition de loi

10'
Mme Laurence MULLER-BRONN

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
Mme Corinne FÉRET

rapporteure de la commission des affaires sociales

5'
M. Paul CHRISTOPHE

ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes
1. Mme Émilienne POUMIROL

(SER)

9'
2. M. Daniel CHASSEING

(Les Indépendants)

5'
3. Mme Chantal DESEYNE

(Les Républicains)

5'
4. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

7'
5. Mme Véronique GUILLOTIN

(RDSE)

5'
6. Mme Jocelyne GUIDEZ

(UC)

8'
7. Mme Cécile CUKIERMAN

(CRCE-K)

5'
8. Mme Raymonde PONCET MONGE

(GEST)

5'
9. M. Laurent SOMON

(Les Républicains)

4'
10. Mme Marie MERCIER

(Les Républicains)

4'
__
Total :

57'

Ont demandé à prendre la parole :

1. Mme Marie-Pierre MONIER

Amt n° 2 rect. bis

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. CHASSEING

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 4

Alinéa : Suppr.

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Le Sénat a adopté

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