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32 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 08590 posée par M. Hervé Maurey
Indicateurs en matière d'impact environnemental des opérateurs de communications électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey
Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 08588 posée par M. Hervé Maurey
Emballages surdimensionnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08594 posée par M. Hervé Maurey
Généralisation du tri à la source des biodéchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08596 posée par M. Hervé Maurey
Vandalisme et agressions contre les forestiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08765 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences des obligations en matière de « zéro-phyto » pour les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09753 posée par M. Hervé Maurey
Conséquences des obligations en matière de « zéro-phyto » pour les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence