Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

  1. Question n° 00257 posée par M. Jean Louis Masson

    Plantations d'arbres le long des routes et développement des cultures voisines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04832 posée par M. Jean Louis Masson

    Évaluation restrictive par l'ONF du préjudice subi par les propriétaires de forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07051 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07556 posée par M. Jean Louis Masson

    Monopole de l'Office national des forêts sur la gestion des forêts des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08213 posée par M. Jean Louis Masson

    Intervention de l'Office national des forêts sur les ventes de coupes de bois des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08609 posée par M. Jean Louis Masson

    Souhaits des communes forestières de Moselle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08827 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien d'un sentier de randonnée dans une forêt domaniale

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09523 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative à l'entretien des sentiers de forêt

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11855 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles d'urbanisme et exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible