Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 00123 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des établissements d'enseignement français en Turquie

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 00128 posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Prise en compte des indemnités de conseiller des Français de l'étranger dans le calcul des revenus des bourses

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 00132 posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Bilan du label « établissement français à l'étranger en démarche de développement durable »

    En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 00139 posée par Mme Sophie Briante Guillemont

    Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 12442 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bilan du label "établissement français à l'étranger en démarche de développement durable"

    La question a été retirée pour cause de décès.

  6. Question n° 12432 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Suspension de l'examen du contrat d'objectifs et de moyens de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

  7. Question n° 12378 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mode de calcul des bourses scolaires attribuées par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 12227 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Versement aux conseillers principaux d'éducation du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger de leur indemnité forfaitaire

    La question est caduque

  9. Question n° 11907 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation de l'école française de Saint-Pétersbourg

    La question est caduque

  10. Question n° 11927 posée par Mme Mathilde Ollivier

    Fermeture annoncée du lycée français de Bakou

    La question est caduque