Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 09773 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Exclusion des infirmières scolaires du dispositif Ségur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 10120 posée par M. Patrice Joly

    Souffrances vécues par les accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart

    Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 10029 posée par M. Christian Bruyen

    Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    La question est caduque

  2. Question n° 10043 posée par M. Claude Kern

    Formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    La question est caduque

  3. Question n° 10046 posée par M. Bruno Belin

    Formation des futurs assistants dentaires

    La question est caduque

  4. Question n° 10203 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Définition de la formation des futurs assistants dentaires de niveau 2

    La question est caduque

  5. Question n° 10214 posée par M. Grégory Blanc

    Définition de la formation des assistants dentaires de niveau 2

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses