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24 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0580G posée par M. Alain Cadec
Situation de la pêche en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0581G posée par Mme Annick Jacquemet
Mise en place des zones d'accélération des énergies renouvelables
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 08754 posée par M. Hervé Reynaud
Défense du chauffage au bois
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0594G posée par Mme Béatrice Gosselin
Situation de la pêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 08628 posée par Mme Marie Mercier
La rénovation énergétique du bâti communal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0876S posée par M. Éric Gold
Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 08907 posée par Mme Isabelle Briquet
Clarification des règles régissant l'accès à l'électricité nucléaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09066 posée par M. Éric Gold
Conséquences de la refonte de MaPrimeRénov' sur la filière bois
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09146 posée par M. Bruno Belin
Généralisation des véhicules électriques
La question est caduque
Pertinence