Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

0 questions

  1. Question n° 12256 posée par Mme Pauline Martin

    Pression de l'office français de la biodiversité sur les agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet

    Prolifération des choucas des tours

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09232 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Contenu de l'objectif zéro artificialisation nette dans le bâti agricole

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08512 posée par Mme Marie Mercier

    Interventions de l'office français de la biodiversité auprès des éleveurs impactés par le loup

    La question est caduque

    Pertinence Très faible