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34 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 0943G posée par M. Daniel Chasseing
Prix de l'énergie pour les entreprises
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 1328S posée par M. Henri Cabanel
Avenir de la filière éolienne Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0894G posée par M. François Bonneau
Situation en Géorgie
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
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Question n° 1246S posée par M. Jean-Gérard Paumier
Crise du logement social
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1242S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Programmation du Fonds européen agricole pour le développement rural pour la période 2014-2022
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 12024 posée par Mme Mireille Jouve
Devenir de la filière éolienne en Méditerranée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12042 posée par Mme Nadia Sollogoub
Reconnaissance des diplômes de la filière santé des déplacés d'Ukraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12044 posée par Mme Nadia Sollogoub
Accompagnement de la perte d'autonomie des personnes âgées déplacées d'Ukraine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12047 posée par Mme Nadia Sollogoub
Reconnaissance en France du handicap des déplacés ukrainiens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12061 posée par Mme Nadia Sollogoub
Délégation d'autorité parentale pour les mineurs ukrainiens accueillis en France
La question est caduque
Pertinence