Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 11457 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09112 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09890 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Concertation pour la protection des glaciers métropolitains

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10215 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Récupération de la TVA sur les travaux d'entretien de cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10216 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Classement des fossés et des cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10281 posée par Mme Anne-Sophie Romagny

    Décret de simplification pour le curage des cours d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses