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2 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0829S posée par Mme Christine Herzog
Rassemblement des gens du voyages dans le département de la Moselle du 3 au 10 septembre 2023
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 12273 posée par Mme Christine Herzog
Conditions d'installation des arrêts de bus
La question est caduque
Pertinence