Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 0744G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne
Secrétaires de mairie
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09708 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Mouvement social chez les policiers municipaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 09656 posée par M. Michaël Weber
Détachement de longue durée d'un fonctionnaire territorial et qualité des services publics locaux
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09627 posée par Mme Annie Le Houerou
Congés de transition professionnelle
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09300 posée par M. Simon Uzenat
Régime indemnitaire des policiers municipaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 00053 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Conditions de recrutement des centres intercommunaux d'action sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12072 posée par M. Rémi Cardon
Différence de statut entre temps complet ou équivalent temps complet pour les secrétaires de mairie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11601 posée par M. Stéphane Demilly
Possibilité de temps partiel sur autorisation pour les secrétaires de mairie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 11080 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des secrétaires de mairie et promotion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10682 posée par M. Thomas Dossus
Situation des lauréats des concours de la fonction publique élus locaux
La question est caduque
Pertinence