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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0442S posée par M. Louis Souvet
Recours par les offices de tourisme aux contrats à durée déterminée d'usage pour l'emploi des guides
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 0414S posée par M. Yann Gaillard
Situation des guides salariés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence