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2288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1894 trouvées
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Question n° 26306 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: programme pluriannuel d'assainissement des eaux
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin
Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 26507 posée par M. Franck Sérusclat
Légalité des statuts du syndicat mixte départemental d'eau et d'assainissement de Haute-Savoie
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 26587 posée par M. Charles Zwickert
Recommandations de l'OCDE: fonctionnement efficace des stations d'épuration des eaux usées
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 02385 posée par M. Octave Bajeux
Réalisation du programme de drainage de l'union des syndicats d'assainissement du Nord
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 394 trouvées
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Question n° 02051 posée par M. Pierre Vallon
Drainage et assainissement: soutien du marché du matériel de pose
La question est caduque
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Question n° 02959 posée par M. Georges Berchet
Travaux d'assainissement urbain: aide de l'Etat
La question est caduque
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Question n° 0060S posée par M. Joseph Raybaud
Action des collectivités locales en matière d'assainissement: crédits
La question a été transformée.
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Question n° 0113S posée par M. Jean Ooghe
Dotation de crédits pour la réalisation de collecteurs d'eaux usées dans l'Essonne
La question est caduque
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Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration
La question a été retirée