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498 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 393 trouvées
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Question n° 25957 posée par M. Maurice Janetti
Coopératives agricoles: acquisition de biens fonciers
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26508 posée par M. Henri Caillavet
Lot et Garonne: financement des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26967 posée par M. Maurice Janetti
Dissolution d'une coopérative agricole: affectation du reliquat de l'actif
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 00109 posée par M. Félix Ciccolini
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27874 posée par M. André Bettencourt
Coopératives agricoles: traitement fiscal des intérêts moratoires
Réponse du ministère : Budget
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 105 trouvées
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Question n° 00108 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte- d'Azur
La question a été retirée
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Question n° 00110 posée par M. Antoine Andrieux
Soutien de l'agriculture et de la viticulture dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur
La question a été retirée
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Question n° 32032 posée par M. Maurice Janetti
Coopératives oléïcoles du Var: situation
La question est caduque
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Question n° 33101 posée par M. Camille Vallin
Situation d'une coopérative de production de lait à Echalas (Rhône)
La question est caduque
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Question n° 34913 posée par M. Michel Moreigne
Financement de la récolte de céréales
La question est caduque