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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 08597 posée par M. Louis Souvet
Pérennisation des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 08598 posée par M. Louis Souvet
Développement des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 08599 posée par M. Louis Souvet
Rôle des coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 00768 posée par M. Jacques Moutet
Financement des CUMA
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 24015 posée par M. Raymond Poirier
Prêts à moyen terme accordés par le crédit agricole aux coopératives d'utilisation de matériels agricoles (CUMA)
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 10304 posée par M. André Meric
Réduction de l'enveloppe des prêts bonifiés CUMA
La question est caduque
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Question n° 03023 posée par M. Henri Caillavet
Organisation d'agriculteurs: harmonisation des conditions de financement
La question est caduque
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Question n° 02733 posée par M. René Régnault
CUMA: situation
La question est caduque
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Question n° 02734 posée par M. René Régnault
CUMA: taux de la TVA
La question est caduque
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Question n° 02735 posée par M. René Régnault
CUMA: adhésions
La question est caduque