Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 03481 posée par M. Guillaume Gontard
Gouvernance des conseils stratégiques de filières
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 06276 posée par M. Christian Klinger
Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 06316 posée par Mme Nathalie Delattre
Impacts sur l'activité et l'emploi d'une interdiction des chaudières à gaz dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 06598 posée par Mme Cécile Cukierman
Impact de la non-intégration des fonderies d'acier dans la liste des secteurs exposés à un risque réel de fuite de carbone
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06839 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Sauvetage de l'entreprise Valdunes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 06694 posée par Mme Pascale Gruny
Conséquences de la hausse des prix de l'énergie sur l'équilibre financier des délégations de service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07687 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Situation de l'entreprise Kelvion à Wingles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08087 posée par M. Pascal Allizard
Retard dans le recyclage des batteries automobiles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08925 posée par M. Fabien Gay
Nationalisation de la société Atos
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09643 posée par Mme Christine Herzog
Rationalisation de la procédure de demande de subventions publiques effectuées par les sociétés de méthanisation
La question est caduque
Pertinence