Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
-
Question n° 35125 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Dysfonctionnements des centres opérationnels d'alerte de la gendarmerie nationale
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 16666 posée par M. Hubert Falco
Réorganisation du réseau douanier
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
-
Question n° 20491 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Communication des listes électorales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 0592G posée par M. André Vallet
Incidents dans le train Lyon-Nice
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 24442 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Débroussaillage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 10412 posée par M. Serge Andreoni
Délocalisation de l'hélicoptère de la sécurité civile de la base de Marignane
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 25611 posée par Mme Mireille Jouve
Publication tardive des arrêtés interdisant les déplacements de supporters
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12609 posée par M. Jean-Noël Guérini
Excision en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12717 posée par M. Stéphane Ravier
Tenue d'un rassemblement islamiste au parc Chanot de Marseille
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13930 posée par M. Stéphane Ravier
Tenue d'un audit sur l'habitat indigne à Marseille
La question est caduque
Pertinence