Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0873S posée par M. Lucien Stanzione

    Chenilles noctuelles et détresse des lavandiculteurs de la région Sud-est

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10088 posée par M. Louis Vogel

    Évaluation de la stratégie européenne « Farm to Fork »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0866G posée par M. Jean-Claude Tissot

    Avenir de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11194 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Évaluation du système de suivi des surfaces agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11385 posée par M. Daniel Laurent

    Retards de paiement des aides de la politique agricole commune 2023

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 08541 posée par Mme Kristina Pluchet

    Projet de restriction de l'appellation d'origine protégée « Riesling »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09022 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de définition européenne du cidre et poiré

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09743 posée par Mme Nathalie Goulet

    Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles sur les élevages familiaux de volailles et de porcs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09872 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Conséquences de la future directive sur les émissions industrielles sur le modèle familial de l'élevage français avicole et porcin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09885 posée par Mme Cécile Cukierman

    Conséquences de l'adoption de la Directive européenne sur les émissions industrielles sur la filière porcine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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