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Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 09025 posée par M. Cyril Pellevat
Soutien des activités de séjours éducatifs en montagne
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 10969 posée par Mme Christine Herzog
Financement de l'apprentissage des jeunes en collectivité territoriale
La question est caduque
Pertinence