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Questions avec et sans réponses
45 questions
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Question n° 12356 posée par Mme Françoise Dumont
Propagation des frelons asiatiques dans le Var et en région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur
La question est caduque
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Question n° 12396 posée par Mme Marion Canalès
Eaux traitées dans les industries agroalimentaires
La question est caduque
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Question n° 12183 posée par M. Olivier Paccaud
Souffrances causées par l'utilisation des pièges à colle contre les rongeurs
La question est caduque
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Question n° 1320S posée par M. Fabien Genet
Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté
La question est caduque
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Question n° 11703 posée par Mme Audrey Linkenheld
Utilisation du fonds Avenir Bio
La question est caduque
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Question n° 11441 posée par Mme Frédérique Puissat
Revue de la grille d'indemnisation relative aux attaques du loup pour prendre en compte les animaux en gestation
La question est caduque
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Question n° 11541 posée par M. Daniel Gremillet
Stérilisation des chats errants et domestiques
La question est caduque
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Question n° 11224 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences du zonage Natura 2000 pour l'arboriculture haut-alpine
La question est caduque
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Question n° 11257 posée par M. Bruno Belin
Impacts des inondations pour les exploitations agricoles dans la Vienne
La question est caduque
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Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman
Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire