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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 12393 posée par M. Hugues Saury
Recrutement d'animateurs périscolaires dans les communes
La question est caduque
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Question n° 1374S posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Responsabilités des départements en matière de numérique
La question est caduque
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Question n° 11833 posée par M. Fabien Genet
Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales
La question est caduque
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Question n° 1286S posée par M. Fabien Genet
Situation du lycée et centre de formation professionnelle de la nature et de la forêt d'Étang-sur-Arroux
La question est caduque
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Question n° 11443 posée par M. Max Brisson
Dénomination des établissements scolaires
La question est caduque
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Question n° 10951 posée par M. Pierre-Alain Roiron
Dispositif « cantine à 1 euro »
La question est caduque
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Question n° 10732 posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Financement de la scolarisation d'un élève dans une unité localisée pour l'inclusion scolaire qui n'est pas celle de sa commune de résidence
La question est caduque
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Question n° 10630 posée par Mme Isabelle Florennes
Compensation de l'impact de l'accueil des enfants du personnel réquisitionné pour les jeux Olympiques
La question est caduque
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Question n° 1107S posée par M. Stéphane Sautarel
Tarification sociale des cantines
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
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Question n° 10198 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conditions d'exercice du droit à la formation pour les élus locaux
La question est caduque