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21 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 11703 posée par Mme Audrey Linkenheld

    Utilisation du fonds Avenir Bio

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille

    Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1214S posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10782 posée par M. Jean Sol

    Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10481 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Répondre au défi du renouvellement agricole en accompagnant la transition écologique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10408 posée par M. Jean-Yves Roux

    Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09898 posée par M. Bruno Rojouan

    Restaurer la confiance et soutenir nos agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0715G posée par M. Pierre Médevielle

    Filière de la pêche

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0726G posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des pêcheurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0701G posée par Mme Nathalie Delattre

    Crise de l'ostréiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible