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Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 08541 posée par Mme Kristina Pluchet
Projet de restriction de l'appellation d'origine protégée « Riesling »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09022 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de définition européenne du cidre et poiré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09743 posée par Mme Nathalie Goulet
Conséquences de la révision de la directive européenne sur les émissions industrielles sur les élevages familiaux de volailles et de porcs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09872 posée par M. Guillaume Chevrollier
Conséquences de la future directive sur les émissions industrielles sur le modèle familial de l'élevage français avicole et porcin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09885 posée par Mme Cécile Cukierman
Conséquences de l'adoption de la Directive européenne sur les émissions industrielles sur la filière porcine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09897 posée par M. Pascal Allizard
Avenir des éleveurs de volailles et de porcs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09915 posée par M. Michel Canévet
Révision de la directive relative aux émissions industrielles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09971 posée par Mme Catherine Dumas
Projet de définition européenne du cidre et poiré
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10088 posée par M. Louis Vogel
Évaluation de la stratégie européenne « Farm to Fork »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10408 posée par M. Jean-Yves Roux
Application du décret relatif à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques dans les sites Natura 2000
La question a été retirée
Pertinence