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16 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 08542 posée par M. Hervé Maurey
Accompagnant à la réussite éducative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08602 posée par M. Hervé Maurey
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 09181 posée par M. Hervé Maurey
Instruction en famille dans l'Eure
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09283 posée par M. Hervé Maurey
Application de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09520 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09635 posée par M. Hervé Maurey
Accompagnant à la réussite éducative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10368 posée par M. Hervé Maurey
Application de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aux étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10411 posée par M. Hervé Maurey
Recul des services de l'éducation nationale dans les territoires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10902 posée par M. Hervé Maurey
Autorisation préalable du maire avant la fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
La question est caduque
Pertinence