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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
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Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre les nuisances aériennes
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 0333S posée par M. Yves Détraigne
Instauration d'une évaluation médicale de l'aptitude à la conduite
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
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Question n° 02740 posée par Mme Cécile Goldet
Problèmes posés par le nettoyage du métro parisien
Réponse du ministère : Transports